Tribunal d'instance de Paris 14ème

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Thierry BOUDIN
agent contractuel affecté au tribunal d'instance de Paris 15e
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Paris 14e
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
JUSB1734101A(source BOMJ)
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Caroline LAPLACE
(CROUZIER)
greffière principale, au tribunal d'instance de Paris 11ème arrondissement, déléguée
Objet:
pour la période du 1er juin au
31 juillet 2017
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
JUSB1724905A(source BOMJ)
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Caroline LAPLACE
(CROUZIER)
greffière principale, au tribunal d'instance de Paris 11ème arrondissement, déléguée
Objet:
pour la période du 1 er juin 2016 au
31 décembre 2016
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
JUSB1615559A(source BOMJ)
nomination
06 Juin 201606/06/2016
De: Yann MICHEL
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
JUSB1514187A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201504/06/2015
De: Yann MICHEL
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
JUSB1513110A(source BOMJ)
nomination
21 Mai 201521/05/2015
De: Vanessa MOURINET
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
suppleant
JUSB1303581A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: FABRE (Emeline)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris (14e)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="Paris"
suppleant
JORFTEXT000021509270(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Orabe (Délia)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 14e arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
JORFTEXT000019507304(source JORF)
nomination
23 Septembre 200823/09/2008
De: Garrigues (Daniel)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Paris 14e arrondissement (75014)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
JORFTEXT000000427680(source JORF)
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Garrigues (Daniel)
greffier du deuxième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance du 14e arrondissement de Paris
Remplace:Mme Augen (Maryvonne), épouse Girard
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
date_debut="2004-09-06"
tribunal
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000256287(source JORF)
nomination
12 Octobre 200412/10/2004
De: Augen (Maryvonne), épouse Girard
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris (14e)
Remplace:Mme Michaud (Marie)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
date_debut="2002-05-13"
tribunal
tribunal_instance="Paris"
suppleant
JORFTEXT000000779034(source JORF)
nomination
08 Juin 200208/06/2002
De: Michaud (Marie)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 14e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Foucault
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
date_debut="1999-09-06"
tribunal
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000743763(source JORF)
nomination
03 Septembre 199903/09/1999
De: Charton (Evelyne), épouse Foucault
agent administratif de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance du 14e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000190590(source JORF)
nomination
21 Mai 199821/05/1998
De: Consel (Rose-Aimée)
adjoint administratif stagiaire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 14e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Aliouane
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000190590(source JORF)
nomination
21 Mai 199821/05/1998
De: Gevolde (Marie-Laure), épouse Herlaud
Objet:
adjoint administratif, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance du 14e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
date_debut="1998-02-02"
tribunal
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000190590(source JORF)
cessation de fonction
21 Mai 199821/05/1998
De: Gevolde (Marie-Laure)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance du quatorzième arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Ohayon
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="quatorzième arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000713537(source JORF)
nomination
17 Novembre 199417/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.